Pêches et Océans Canada
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Nos normes de service

Nos normes de service

Le Service hydrographique du Canada s’engage à respecter une ligne de conduite stricte en matière de service. Il publie et maintient près de mille cartes marines.

Le SHC a défini des normes de service claires, qu’il examine chaque année pour vérifier dans quelle mesure il respecte ses engagements.

Le SHC s’efforce de trouver un équilibre entre la fourniture de données de navigation à jour et précises à ses clients et les ressources mises à sa disposition pour atteindre ces objectifs. Il a classé les zones couvertes par ses cartes selon des catégories de risques – élevés, moyens et bas. Les zones à risques élevés se voient attribuer plus de ressources et font l’objet de mises à jour plus fréquentes. De nombreux éléments entrent en ligne de compte dans les évaluations de risques, dont les suivants : le nombre d’accidents qui se sont produits dans une zone donnée, les routes suivies par les pétroliers, le trafic, les infrastructures et la complexité de la navigation.

Le but permanent du SHC est de répondre aux normes de service suivantes :

Information critique

  • Les mises à jour des Avis aux navigateurs sont publiées dans un délai de quatre mois à compter de la réception de l’information au SHC.
  • Les annexes graphiques sont accessibles sur le site NOTMAR dans un délai de cinq mois à compter du début de leur production.
  • Les messages de mises à jour des CEN et les Avis aux navigateurs sont synchronisés pour être publiés dans un intervalle d’un mois.

Cartes marines

  • Les cartes marines des zones à risques élevés (papier, CEN, matricielles) sont révisées au moins une fois tous les cinq ans et de nouvelles éditions sont publiées dès que le besoin s’en fait sentir.
  • Les cartes marines des zones à risques moyens sont révisées au moins une fois tous les dix ans et de nouvelles éditions sont publiées dès que le besoin s’en fait sentir.
  • Les cartes marines des zones à faibles risques ne sont généralement mises à jour que par l’intermédiaire des Avis aux navigateurs.
  • La mise en circulation de nouvelles éditions est synchronisée de manière à publier les CEN et les cartes papier dans un intervalle de trois mois.
  • Les cartes et publications sont disponibles en tout temps.
  • Les versions numériques de la carte numéro 1 en format PDF et HTML sont accessibles sur le web 95 % du temps.
  • L’échelle de risques associée aux cartes marines est révisée annuellement.

Renseignements sur les niveaux de l’eau et sur les courants

  • Les demandes concernant des renseignements généraux sur les marées sont traitées dans un délai de 30 jours, dans 95 % des cas.
  • Le site Web national des Marées, courants et niveaux de l’eau est accessible 95 % du temps.
  • Le service téléphonique pour obtenir les observations des niveaux de l’eau du Saint-Laurent et les informations marégraphiques canadiennes (1-877-775-0790) est accessible 95 % du temps.
  • Le service de télé-annonceurs des Grands Lacs pour les niveaux de l’eau en temps réel est réinstauré dans un délai de deux jours ouvrables à compter du signalement d’un problème, dans 95 % des cas.

Publications:

  • Instructions nautiques : Ces instructions sont toujours disponibles. Toutes les nouvelles éditions des Instructions nautiques sont numérisées et seront offertes progressivement selon la technique d’impression sur demande en 2009.
  • Tables des marées et courants du Canada : Ces tables sont publiées chaque année, au plus tard le 30 novembre.
  • Quatre catalogues des cartes marines et publications nautiques : Ces catalogues sont mis à jour et publiés tous les deux ans.
  • Catalogue interactif des cartes papier et Catalogue des cartes papier imprimables : Ces catalogues en format PDF sont accessibles sur le site Web du SHC, 95 % du temps.

Vente et distribution

  • Les commandes sont envoyées aux dépositaires agréés du SHC dans un délai de cinq jours ouvrables à compter de la date de réception.

Mesure des résultats

Chaque année, le SHC examine son travail et mesure le degré de respect de ses normes de service. Pour l’exercice 2008-2009, le SHC a atteint la plupart de ses objectifs définis dans les Normes de service. Là où il n’a pas atteint ses objectifs, il a analysé les raisons sous-jacentes et préconisé des modifications de façon à améliorer le service. Pour consulter les résultats détaillées des examens annuels, communiquez avec le :

Service hydrographique du Canada
615 Booth Street
Ottawa, ON K1A 0E6
Courriel: chsinfo@dfo-mpo.gc.ca