Pêches et Océans Canada
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Dépositaires
Vous pouvez choisir parmi plusieurs possibilités pour réutiliser ou vendre des produits du Service hydrographique du Canada ou encore obtenir des licences à cet égard. Le SHC dispose d’un vaste réseau mondial de dépositaires qui vendent les cartes sous format papier et électronique. La plupart de nos dépositaires vendent directement les cartes aux utilisateurs finaux, alors que nos dépositaires-grossistes gèrent des réseaux de distributeurs.
- Dépositaires de produits numériques
- Dépositaires-grossistes numériques
- Dépositaires et dépositaires-grossistes de produits papier
Site des revendeurs
Le SHC dispose d'un site pour les dépositaires qui contient des renseignements importants au sujet de la gamme de produits ainsi que les dernières nouvelles et des mises à jour. Vous aurez besoin d'un mot de passe pour accéder au site. Communiquez avec nous par courriel à chsinfo@dfo-mpo.gc.ca pour obtenir plus de renseignements.
Dépositaires de produits numériques
La vente de cartes électroniques du SHC
Plusieurs de nos distributeurs ont signé un accord de licence avec le SHC pour vendre des produits électroniques du SHC, dont des cartes électroniques de navigation (CEN) vendues individuellement ou par séries de CD préemballés, ainsi que des cartes électroniques matricielles (BSB) vendues par séries de CD préemballés.
Le SHC fournit un prix suggéré pour ses produits numériques. Les redevances facturées aux distributeurs représentent un pourcentage de ce prix. Le dépositaire de produits numériques octroie alors une sous-licence à ses utilisateurs finaux.
Les dépositaires de produits numériques sont libres d’établir leurs propres prix. Ils peuvent offrir un service de mises à jour de CEN, mais les clients peuvent aussi obtenir leurs mises à jour directement auprès du SHC. Ces dépositaires peuvent vendre des cartes électroniques de navigation fonctionnelles (CENF). Ils n’ont pas le droit de modifier les produits, sauf dans les limites décrites précédemment. Les dépositaires de produits numériques peuvent combiner des produits numériques du SHC avec d'autres produits pour créer des trousses.
Si vous désirez devenir un dépositaire de produits numériques du SHC, lisez notre Entente de dépositaire de produits numériques et remplissez la demande jointe à l'entente
Pour tout autre renseignement sur les tarifs des redevances ou pour toute autre question, communiquez avec nous à chsinfo@dfo-mpo.gc.ca.
Dépositaires-grossistes de produits numériques
Gérez votre propre réseau de distributeurs
Un dépositaire-grossiste constitue un organisme qui en chapeaute d'autres, à l’image d’une entreprise ou d’une personne morale disposant de son propre réseau. Un dépositaire-grossiste conclut une entente de dépositaire-grossiste avec le SHC, dans le cadre de laquelle il se procure des produits auprès du SHC qui seront distribués par son propre réseau de distributeurs.
Un dépositaire-grossiste ne peut faire concurrence à ses propres revendeurs en agissant à titre de distributeur. Par ailleurs, il ne peut modifier les produits du SHC.
Si vous désirez devenir un distributeur-grossiste de produits numériques du SHC, lisez notre Entente de dépositaire-grossiste de produits numériques et remplissez la demande jointe à l'entente.
Pour tout autre renseignement sur les tarifs des redevances ou pour toute autre question, communiquez avec nous à chsinfo@dfo-mpo.gc.ca.
Dépositaires et dépositaires-grossistes de produits papier
Le SHC offre deux types de concessions pour ses produits papier : dépositaires de produits papier et dépositaires-grossistes de produits papier. Les dépositaires vendent leurs produits aux utilisateurs finaux par l’entremise de leurs activités commerciales, alors que les dépositaires-grossistes vendent leurs produits à des prix de gros à leur propre réseau de distributeurs. Une entreprise ne peut agir en même temps à titre de distributeur et de dépositaire-grossiste.
Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec le SHC par courriel à chsinfo@dfo-mpo.gc.ca ou composez le 613-998-4931 ou le 1-866-546-3613 (sans frais).
Dépositaires de produits papier
Si vous désirez devenir un dépositaire de produits papier du SHC, lisez notre Entente de dépositaire de produits papier et composez le 613-998-4931 pour obtenir un formulaire de demande.
Dépositaire-grossiste de produits papier
Si vous désirez devenir un distributeur-grossiste de produits papier, composez le 613-998-4931 pour obtenir plus de renseignements ou pour obtenir un formulaire de demande.
