Pêches et Océans Canada
www.dfo-mpo.gc.ca
Common menu bar links
Produits officiels du SHC et Fabricants licenciés du SHC
PRODUITS ÉLECTRONIQUES
Produits cartographiques officiels du SHC
Voici la liste des cartes électroniques qui sont conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada, et de la Loi sur le droit d’auteur.
| Producteur | Produit | |
|---|---|---|
|
Cartes marines électroniques du Service hydrographique du Canada (cartes marines matricielles en format BSB v4) | |
| Cartes marines électroniques du Service hydrographique du Canada (cartes marines vectorielles en format S-57 v3.1) |
Fabricants ayant obtenu une licence pour incorporer des données cartographiques du SHC à des produits à valeur ajoutée
Voici la liste d’entreprises ayant obtenu une licence pour l’incorporation de données cartographiques du SHC à leurs produits électroniques.
Les produits électroniques créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.
Toutefois, les produits électroniques créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur, leur permettant d’incorporer des données cartographiques numériques du SHC à leurs produits.
Fabricants ayant obtenu une licence pour l’utilisation de données tidales du SHC en vue de leur incorporation à des produits tidaux numériques à valeur ajoutée
Voici la liste d’entreprises ayant obtenu une licence pour l’utilisation de données tidales du SHC en vue de leur incorporation à leurs produits.
Les produits créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes marines décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.
Toutefois, les produits créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur leur permettant d’incorporer des données tidales du SHC à leurs produits.
PRODUITS PAPIER
Cartes marines et publications nautiques officielles du SHC
Voici la liste de cartes marines papier qui sont conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes marines électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.
| Éditeur | Produit | |
|---|---|---|
|
Cartes marines papier du Service hydrographique du Canada; Atlas des courants; Manuel canadien des marées; Tables des marées et courants du Canada; Carte nº 1 – Signes conventionnels, termes et abréviations; Catalogue des cartes marines et publications connexes; Instructions nautiques |
Fabricants ayant obtenu une licence pour utiliser des données cartographiques du SHC en vue de leur incorporation à des produits papier à valeur ajoutée
Voici la liste d’entreprises ayant obtenu une licence pour l’utilisation de données cartographiques du SHC en vue de leur incorporation à leurs produits papier.
Les produits électroniques créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.
Toutefois, les produits créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur leur permettant d’incorporer des données cartographiques du SHC à leurs produits papier.
Fabricants ayant obtenu une licence pour utiliser des données tidales du SHC en vue de leur incorporation à des produits tidaux papier à valeur ajoutée
Voici la liste d’entreprises ayant obtenu une licence pour l’utilisation de données tidales du SHC en vue de leur incorporation à leurs produits.
Les produits créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.
Toutefois, les produits créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur leur permettant d’incorporer des données tidales du SHC à leurs produits.
