Pêches et Océans Canada
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Produits officiels du SHC et Fabricants licenciés du SHC

PRODUITS ÉLECTRONIQUES

Produits cartographiques officiels du SHC

Voici la liste des cartes électroniques qui sont conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada, et de la Loi sur le droit d’auteur.

  Producteur Produit
  • Service hydrographique du Canada
Cartes marines électroniques du Service hydrographique du Canada (cartes marines matricielles en format BSB v4)
Cartes marines électroniques du Service hydrographique du Canada (cartes marines vectorielles en format S-57 v3.1)

Fabricants ayant obtenu une licence pour incorporer des données cartographiques du SHC à des produits à valeur ajoutée

Voici la liste d’entreprises ayant obtenu une licence pour l’incorporation de données cartographiques du SHC à leurs produits électroniques.

Les produits électroniques créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.

Toutefois, les produits électroniques créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur, leur permettant d’incorporer des données cartographiques numériques du SHC à leurs produits.

Garmin
Garmin Limited, Grand Cayman, Îles Cayman
Garmin International, Inc., Olathe, Kansas, États-Unis d’Amérique
Garmin Corporation, Taïwan
Jeppesen
Jeppesen Marine, Inc., Englewood, États-Unis d’Amérique
Jeppesen Italia, S.r.l., Marina di Carrara, Italie
Jeppesen Marine Australia (Pty) Ltd., Gladesville, Australie
Jeppesen Marine Norway AS, Egersund, Norvège
Jeppesen Marine Poland Sp. z o.o., Gdansk, Pologne
Jeppesen Marine UK Ltd., Fareham, Royaume-Uni
Jeppesen Marine Ukraine, Kyiv, Ukraine Cruise, LLC, Saint Petersburg, Fédération de Russie
UKHO
United Kingdom Hydrographic Office (UKHO), Taunton, Royaume-Uni
Trak
Trak Concept de cartes inc., Saint-Donat, Québec, Canada
Province de la Nouvelle-Écosse, représentée par :
Le ministère du Logement et des Affaires municipales de la Nouvelle-Écosse, Centre géomatique de la Nouvelle-Écosse Amherst (Nouvelle-Écosse), Canada

Fabricants ayant obtenu une licence pour l’utilisation de données tidales du SHC en vue de leur incorporation à des produits tidaux numériques à valeur ajoutée

Voici la liste d’entreprises ayant obtenu une licence pour l’utilisation de données tidales du SHC en vue de leur incorporation à leurs produits.

Les produits créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes marines décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.

Toutefois, les produits créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur leur permettant d’incorporer des données tidales du SHC à leurs produits.

Garmin
Garmin Limited, Grand Cayman, Îles Cayman
Garmin International, Inc., Olathe, Kansas, États-Unis d’Amérique
Garmin Corporation, Taiwan
UKHO
United Kingdom Hydrographic Office (UKHO), Taunton, Royaume-Uni
Tucabo
Tucabo Ltd., Reading, Berkshire RG6 7RS, Royaume-Uni

PRODUITS PAPIER

Cartes marines et publications nautiques officielles du SHC

Voici la liste de cartes marines papier qui sont conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes marines électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.

  Éditeur Produit
  • Service hydrographique du Canada
Cartes marines papier du Service hydrographique du Canada; Atlas des courants; Manuel canadien des marées; Tables des marées et courants du Canada; Carte nº 1 – Signes conventionnels, termes et abréviations; Catalogue des cartes marines et publications connexes; Instructions nautiques

Fabricants ayant obtenu une licence pour utiliser des données cartographiques du SHC en vue de leur incorporation à des produits papier à valeur ajoutée

Voici la liste d’entreprises ayant obtenu une licence pour l’utilisation de données cartographiques du SHC en vue de leur incorporation à leurs produits papier.

Les produits électroniques créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.

Toutefois, les produits créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur leur permettant d’incorporer des données cartographiques du SHC à leurs produits papier.

Federal Publications Inc.
Federal Publications Inc., Toronto, Ontario, Canada
Richardsons’ Publishing
Edgewater Marine Industries, LLC sous le nom de Richardsons' Publishing, et Richardsons' Maptech, New Bedford, MA 02745, États-Unis d’Amérique
UKHO
United Kingdom Hydrographic Office (UKHO), Taunton, Royaume-Uni
Trak
Trak Concept de cartes inc., Saint-Donat, Québec, Canada

Fabricants ayant obtenu une licence pour utiliser des données tidales du SHC en vue de leur incorporation à des produits tidaux papier à valeur ajoutée

Voici la liste d’entreprises ayant obtenu une licence pour l’utilisation de données tidales du SHC en vue de leur incorporation à leurs produits.

Les produits créés par ces entreprises ne sont pas conformes aux exigences sur la présence à bord de cartes électroniques décrites dans le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques, 1995 de la Loi sur la marine marchande du Canada.

Toutefois, les produits créés par ces entreprises sont conformes à la Loi sur le droit d’auteur, puisque le SHC leur a octroyé une licence de droit d’auteur leur permettant d’incorporer des données tidales du SHC à leurs produits.

Shipmaster
Shipmaster Publishing, Inc., North Vancouver (Colombie-Britannique), Canada